NORMES, CERTIFICATIONS, AUDITS & DIVERS
Norme, certification, réglementation, directive…des termes qui prêtent parfois à confusion tant au niveau de leurs définitions que de leurs champs d’application dans le cadre du marché de l’objet publicitaire et des produits qui s’y rapportent.
D’une manière générale, l’ensemble des produits commercialisés par notre société sont soumis à la Sécurité Générale des produits - directive 2001/95/CE.
Ci-dessous les règlements et normes réalisables ou applicables à certains de nos produits ainsi que les audits réalisés par certains de nos sous-traitants - disponibles selon le produit sur demande et/ou selon faisabilité.
D’autres termes et documents relatifs dont leurs demandes sont relativement courantes dans notre secteur d’activité sont également listés.
Rappel: dans le cadre d’un projet ou commande dont le produit et son cahier des charges doivent respecter strictement et légalement une norme définie, il convient impérativement de nous en faire part lors de votre demande initiale afin que nous puissions faire réaliser votre produit et son test validant la norme ciblée auprès d’un sous-traitant agréé; le coût ou le délai de réalisation de la commande pouvant varier.
REACH - ENREGISTREMENT, ÈVALUATION, AUTORISATION ET RESTRICTION DES SUBSTANCES CHIMIQUES:
Règlement de l’UE adopté afin de protégerla santé humaine et l’environnement contre les risques liés à certaines substances chimiques.
ROHS - LIMITATION DE MATIÈRES DANGEREUSES:
Directive Européenne (2011/65/UE) visant à limiter l’utilisation de 6 substances dangereuses (plomb, cadmium etc..) et visant les équipements électriques et électroniques exclusivement.
EN-71:
S’applique sur les jouets fabriqués ou importés vers l’Union Européenne. Norme divisée en 13 parties, les parties 1-2-3 sont les plus couramment évoquées. Se focalise sur les éléments chimiques qui composent un produit et leurs taux de présence, la sécurité et la qualité, ou encore son inflammabilité.
EN13130-1 & EN1186:
Normes relatives aux matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires. EN13356 : cette norme spécifie les exigences de performance optique et de surface pour les accessoires destinés à une utilisation non professionnelle et conçus pour signaler la présence de l’utilisateur visuellement lorsqu’il est éclairé par un véhicule sur la route pendant la nuit.
ISO 16949:2009 ISO 9001:2000 & 2008 BSCI SEDEX
Normes définissant les exigences organisationnelles requises pour l’existence d’un système de gestion de la qualité et du service, d’organisation du travail et du respect de sa législation ou encore du respect de l’environnement.
MARQUAGE CE ET CERTIFICAT DE CONFORMITÉ:
Le marquage CE est apposé uniquement sur des produits pour lesquels son apposition est prévue spécifiquement par la législation communautaire d’harmonisation, à l’exclusion de tout autre produit.
Ne s’applique pas sur les produits commercialisés par notre société sauf si les produits commandés sont principalement destinés à être utilisés par des enfants et/ou ont pour vocation à être distribués en tant que jouet.
CERTIFICAT D’ORIGINE: Document utilisé dans le commerce international, permet d’identifier les marchandises et d’attester que les produits sont bien produits, fabriqués ou transformés dans un pays particulier. La demande peut se faire jusqu’à 7 jours après livraison de votre commande et implique un coût supplémentaire.